1. Identification de l’entreprise

Dénomination sociale : BRODCOM
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL) à associé unique
Capital social : 5 000 €
RCS : 838 154 219 R.C.S. Valenciennes
Numéro de TVA intracommunautaire : FR54838154219
SIRET : 83815421900011
Code NAF : 7311Z
Siège social : 32 rue du Maréchal Soult, 59970 Fresnes-sur-Escaut, France

2. Responsable de la publication

Nom : Pascal Dewaele
Contact : pascal.dewaele@brodcom.fr

3. Hébergeur du site

Nom : LWS
Adresse : 10 Rue de Penthièvre, 75008 Paris
Téléphone : 01 77 62 30 03

4. Délégué à la protection des données (DPO)

Nom : Pascal Dewaele
Contact : pascal.dewaele@brodcom.fr

5. Description des services fournis

Le site internet https://www.brodcom.fr/ a pour objet de fournir une information concernant les activités de la société BRODCOM : création et vente de textiles publicitaires, impression et personnalisation de textiles, articles de communication et prestations de service.

6. Propriété intellectuelle et contrefaçons

BRODCOM est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons). Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite et sera poursuivie conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

7. Limitations de responsabilité

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9. Droit applicable et juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site est régi par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Valenciennes.

 

10. « à partir de »

• Hors personnalisation et frais techniques.
• Hors tva
• Quantités minimales suivant le type d’article.
• Conditions sur demande à : contact@brodcom.fr